Urbanisme/aménagement : un décryptage réglementaire d’informations récentes, réalisé par nos experts. Ce 1er numéro aborde l’essentiel de la loi Elan, la dématérialisation de procédures et plusieurs actualités juridiques liées aux Plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi).
L’AGURAM a accompagné huit débats de PADD1, ainsi que deux arrêts et une approbation de PLU2 depuis janvier 2018, par son travail quotidien aux côtés des élus et sa connaissance toujours plus fine du territoire métropolitain dans sa diversité. L’agence s’investit également dans l’élaboration d’un Atlas des communes de Metz Métropole.
Le PLU intercommunal constitue une norme depuis la loi ALUR. La réforme de la carte intercommunale (Loi NOTRe) a fait évoluer les périmètres des EPCI tout en renforçant leurs compétences. Pour les élus des intercommunalités compétentes, la définition d’une gouvernance adaptée constitue la 1ère étape clé à mener en vue de l’élaboration d’un PLUi.
L’AGURAM propose un décryptage de certaines actualités de la planification à travers son Flash Planification. Le dernier numéro est consacré à la modernisation du contenu du PLU et aux nouvelles possibilités offertes dans l’écriture du règlement.
